Mission
défense des habitations des tiers, défense de l'environnement et protection des eaux au village de Brochemerle ; partage du "retour d'expérience" de la défense du voisinage "tiers" contre les nuisances engendrées par les nouvelles installations non conformes au règlement sanitaire et départemental des Deux-Sèvres
Domaines
- pollutions, assainissement 👉 Bocage Bressuirais
- actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable 👉 Bocage Bressuirais
Commune & Contact
Commune
Saint Maurice-Étusson (79150)Associations de Saint Maurice Étusson
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 791S
Activité
pollutions, assainissement
actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr