ESPACE MARCEL ROZIER Active Bois-le-Roi Équitation W774001920 Créée en 1993 competitions équestres officielles (a.c.e.) Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bois-le-Roi (77590) Identifiants RNAW774001920 HIST.0774009205 Historique Créée le 16/11/1993, dernière déclaration le 16/11/1993 4 évènements 16/11/1993 Création 16/11/1993 Dernière déclaration 01/12/1993 Publication au Journal Officiel 27/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSTATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS, 2EME PARTIE DANS LETTRE ET DERNIERE PARTIE DANS LETTRE DE DECLARATION Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.