UNION DES COMMERCANTS, INDUSTRIELS, ARTISANS PATENTES DE SAMOIS-SUR-SEINE

Active Samois-sur-Seine 1969-11-17
M

Mission

défense des intérêts des commerçants, industriels et artisans patentés de Samois-sur-Seine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Samois-sur-Seine (77920)

Associations de Samois-sur-Seine

Contact

#

Identifiants

RNA
W774001666
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774002835
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 774S

Observation : STATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS ET 2EME PARTIE DANS LETTRE

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

amicales de commerçants, organisation de foires

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr