M
Mission
libération des prisonniers d'opinion, abolition de la torture et de la peine de mort, un procès conforme aux normes internationales
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pays de Fontainebleau
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Commune & Contact
Commune
Samois-sur-Seine (77920)Associations de Samois-sur-Seine
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W774002768
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774006276
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 774S
Observation : STATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS, 2EME PARTIE DANS LETTRE ET DERNIERE PARTIE DANS LETTRE DE DECLARATION
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr