SOCIETE D'EQUITATION DE FONTAINEBLEAU Active Fontainebleau Équitation W774001517 Créée en 1946 la pratique de l'équitation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontainebleau (77300) Identifiants RNAW774001517 HIST.0774001060 Historique Créée le 28/01/1946, dernière déclaration le 23/03/1983 3 évènements 28/01/1946 Création 23/03/1983 Dernière déclaration 22/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSTATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS ET 2EME PARTIE DANS LETTRE Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.