A L'EAU-BASSÉE

Active Balloy 2019-04-25
M

Mission

protéger et promouvoir le patrimoine naturel, environnemental , urbain, socioculturel et tout ce qui fait l'identité de la Bassée ; Poursuivre la protection , la conservation , la restauration de la faune et de la flore, des écosystèmes des zones naturelles et agricoles, de la biodiversité, des zones humides et des zones bénéficiant d'un statut protégé (Natura 2000, ZNIEFF, RAMSAR ; ; ; ) ; défendre la protection, la conservation et la mise en valeur du patrimoine architectural attaché à la Bassée ; Participer aux procédures de concertation et d'enquête publique liées au développement de projets sur le territoire de la Bassée (documents d'urbanisme, autorisations environnementales, déclaration d'utilité publique ; ; ; ) ; Mener toute étude et toute action y compris judiciaire ; Exercer son action sur le territoire de la plaine alluviale de la Bassée entre Montereau-Fault-Yonne et Nogent sur Seine et partout ailleurs si nécessaire ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Balloy (77118)

Associations de Balloy

Contact

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Identifiants

RNA
W773006050
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 773S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr