ASSOCIATION DE CHASSE INTERCOMMUNALE DE BELLOT ET VILLENEUVE SUR BELLOT

Active Bellot 1931-08-01
M

Mission

pratique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bellot (77510)

Associations de Bellot

Contact

#

Identifiants

RNA
W773000945
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0771000900
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 773S

Observation : Reprise Sitadèle 0771000900 Sous-Préfecture de Meaux Rebais

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr