Mission
l'exploitation de la chasse sur les territoires où celle-ci détient le droit de chasse aux gibiers d'eau soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations, et ce dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage et la lutte contre le braconnage et, d'une façon générale, de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse du gibier d'eau
Domaines
- chasse 👉 Deux Morin
Commune & Contact
Commune
Doue (77510)Contact
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 773S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr