UN AUTRE AVENIR POUR MOISSY Active Moissy-Cramayel Citoyenneté européenne W772003380 Créée en 2012 formation d'une équipe pour les élections municipales de 2014 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moissy-Cramayel (77550) Identifiants RNAW772003380 Historique Créée le 20/11/2012, dernière déclaration le 20/11/2012 4 évènements 20/11/2012 Création 20/11/2012 Dernière déclaration 01/12/2012 Publication au Journal Officiel 01/12/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Citoyenneté européenne Citoyenneté européenne 001025activités citoyennes européennes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.