M
Mission
exercer la répression du braconnage et de la conservation du gibier sur les terres lui appartenant et situées sur les communes de giremoutiers maisoncelles pommeuse et guérard et de conférer aux membres de cette association le droit de chasse sur lesdits immeubles.
Domaines
- chasse 👉 Coulommiers Pays de Brie
@
Commune & Contact
Commune
Maisoncelles-en-Brie (77580)Associations de Maisoncelles-en-Brie
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W771014267
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0771000201
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr