M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Exercer la répression du braconnage et de la conservation du gibier sur les terres lui appartenant et situées sur les communes de Giremoutiers Maisoncelles Pommeuse et Guérard et de conférer aux membres de cette association le droit de chasse sur lesdits immeubles.
@
Commune & Contact
Commune
MAISONCELLES-EN-BRIE (77580)#
Identifiants
Identifiant
771S0771000201
Copié !
Historique
0771000201
Copié !
RNA
W771014267
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : W771014267
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.