POUR L'AVENIR DE COURTRY Active Courtry Financement partis W771009443 Créée en 1995 soutien de la liste conduite par guy raccah Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courtry (77181) Identifiants RNAW771009443 HIST.0771009387 Historique Créée le 16/01/1995, dernière déclaration le 16/01/1995 4 évènements 16/01/1995 Création 16/01/1995 Dernière déclaration 08/02/1995 Publication au Journal Officiel 23/05/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Financement partis Financement partis 001010soutien et financement de partis et de campagnes électorales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1995-02-08 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.