ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT DU PAYS FERTOIS (ASEPF)

Active La Ferté-sous-Jouarre 1991-06-11
M

Mission

la promotion et la sauvegarde de l'environnement l'urbanisme dans toutes ses composantes en y incluant tous les documents de planification urbaine y compris le sdau ou scot marne ourcq l'architecture et la construction la prévention des risques naturels industriels et technologiques la protection du cadre de vie rural ou urbain et naturel dans son acception la plus large le respect du patrimoine bâti (construction rénovation et réhabilitation ) et naturel l'aménagement de l'espace ......

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Ferté-sous-Jouarre (77260)

Associations de La Ferté-sous-Jouarre

Contact

#

Identifiants

RNA
W771002983
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0771007801
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 771S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1991-07-03

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr