Mission
étude au plan technique, économique, juridique et fiscal de la production, la transformation et la commercialisation du chanvre et d'autres cultures susceptibles de produire des agro-matériaux, et plus généralement tout ce qui est de nature à favoriser la promotion et le développement de ces cultures
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Coulommiers Pays de Brie
Commune & Contact
Commune
Signy-Signets (77640)Siège INSEE
1 RUE GEORGES MILVILLE, 77640 SIGNY-SIGNETSContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 771S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr