ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ÉTABLISSEMENT LA CHATAÎGNERAIE

Activité

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics ; étudier toutes questions se rattachant a l'éducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer a la vie de la communauté éducative ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

Commune

Mesnil-Esnard (76240)

Domaine

  • parents d'élèves

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services sélectionnés pour cette association

Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ÉTABLISSEMENT LA CHATAÎGNERAIE
  • Nouveau titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES ET DES APPRENTIS DE LA CHÂTAIGNERAIE
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 76
  • Préfecture : Seine-Maritime
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202600062451

Numéro de l'annonce : 2451

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W763011584

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 763P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03