ORGANISME DE GESTION DE L'ÉTABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT SAINT JOSEPH (OGEC SAINT JOSEPH)

Active Rouen 1952-05-27
M

Mission

assumer juridiquement, dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, la gestion d'établissements d'enseignement en vertu du mandat confié par l'autorité canonique compétente

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Rouen Normandie
  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76000)

Associations de Rouen

Siège INSEE

2 RUE VERDIERE, 76000 ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763008251
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781118674
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
78111867400014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763003440
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr