M
Mission
organisation et développement des activités socio-culturelles des membres du personnel de la Direction de la Concurrence et de la Consommation, notamment des activités audio-visuelles
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Rouen Normandie
- action socio-culturelle 👉 Rouen Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Rouen Cedex 1 (76037)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W763008123
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0763007955
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
action socio-culturelle
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr