COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL (COSPC)

Active Rives-en-Seine 1978-03-15
M

Mission

cette association a pour but de créer, de développer des animations, d'organiser des sorties culturelles, apporter aux adhérents et leur famille des prestations reconnues par le COSPC ; son action s'exerce également en faveur des enfants des agents, jusqu'à l'âge de quatorze ans révolus

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Caux Seine Agglo
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Commune & Contact

Commune

Rives-en-Seine (76490)

Associations de Rives-en-Seine

Siège INSEE

1 AV WINSTON CHURCHILL, 76490 RIVES-EN-SEINE

Contact

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Identifiants

RNA
W763007534
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
881727598
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763007295
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr