OGEC J.B. DE LA SALLE - ROUEN

Active Rouen 1969-10-06
M

Mission

assumer, dans le respect du droit français, des textes fondamentaux de l'Enseignement Catholique, des accords conclus au sein et des dispositions spécifiques à la tutelle des Frères des Écoles Chrétiennes, la gestion d'établissements d'enseignements institués par l'autorité canonique compétente

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Rouen Normandie
  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76000)

Associations de Rouen

Siège INSEE

84 RUE SAINT GERVAIS, 76000 ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763005683
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781118567
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
78111856700010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763005496
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr