EMPLOIS PARTAGES INITIATIVES NORMANDIE

Active Mont-Saint-Aignan 2000-01-10
M

Mission

mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail dans les conditions prévues par les dispositions de la loi du 25 juillet 1985 modifiée

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mont-Saint-Aignan (76136)

Associations de Mont-Saint-Aignan

Siège INSEE

27 RUE ALFRED KASTLER, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN

Contact

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Identifiants

RNA
W763004483
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
430142588
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
43014258800028
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763017449
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 763P

Activité

groupement d'employeurs

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr