QUALICNOR ORGANISME DE DÉFENSE ET DE GESTION

Active Sainte-Marie-des-Champs 2007-07-16
M

Mission

faciliter et développer l'activité économique de ses membres, améliorer ou accroître les résultats de cette activité; élaborer des cahiers des charges, contribuer à son application par les opérateurs et participer à la mise en ?uvre des plans de contrôle et d?inspection; assurer la diffusion du cahier des charges et de ses modifications auprès de ses opérateurs; mettre à jour des listes des opérateurs et transmettre périodiquement ces listes à l?organisme de contrôle et à l?INAO; participer aux actions de défense et de protection du nom, du produit, du terroir, à la valorisation du produit ainsi qu?à la connaissance statistique du secteur

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Yvetot Normandie
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Commune & Contact

Commune

Sainte-Marie-des-Champs (76190)

Associations de Sainte-Marie-des-Champs

Siège INSEE

179 RUE DES RENARDS, 76190 SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS

Contact

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Identifiants

RNA
W763003177
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
501324891
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr