ASSOCIATION DES PERSONNELS DE LA PRÉFECTURE ET DES SOUS-PRÉFECTURES DE LA SEINE-MARITIME - APPSPSM

Active Rouen 1990-11-28
M

Mission

resserrer les liens de solidarité ; pratiquer l'entraide ; promouvoir, animer et gérer toute action sociale et/ou de loisirs ; proposer des ventes occasionnelles de marchandises à tarifs promotionnels au profit des personnels de la préfecture et des sous-préfectures de la Seine-Maritime

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76000)

Associations de Rouen

Siège INSEE

7 PLACE DE LA MADELEINE, 76000 ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763000773
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
389021627
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
38902162700028
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763012328
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr