ESITPA CAP SO Active Rouen Voyages d'études W763000566 Créée en 2006 ORGANISATION DE MISSIONS D'ETUDE A L'ETRANGER Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouen (76000) Identifiants RNAW763000566 HIST.0763020855 Historique Créée le 23/02/2006, dernière déclaration le 23/02/2006 4 évènements 23/02/2006 Création 23/02/2006 Dernière déclaration 18/03/2006 Publication au Journal Officiel 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Voyages d'études Voyages d'études 015085organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.