BLUE CIRCLE Active Fontaine-la-Mallet Culture W762003767 Créée en 2002 PROMOTION ET DEVELOPPEMENT DE L'ACTIVITE MUSICALE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontaine-la-Mallet (76290) Identifiants RNAW762003767 HIST.0762009210 Historique Créée le 14/03/2002, dernière déclaration le 14/03/2002 4 évènements 14/03/2002 Création 14/03/2002 Dernière déclaration 06/04/2002 Publication au Journal Officiel 17/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.