ATELIER DU MOUGNAN Active Fontaine-la-Mallet Culture Enseignement culturel W762004393 500663604 Créée en 1998 initiation a la peinture Contact FICHEfontainelamallet.fr/annuaire-des-associations/atelier-du-mougnanmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Fontaine-la-Mallet Siège Fontaine-la-Mallet (76290) 22 RUE DES PRUNUS, 76290 FONTAINE-LA-MALLET Identifiants RNAW762004393 SIREN500663604 HIST.0762008215 Historique Créée le 22/10/1998, dernière déclaration le 15/02/2021 6 évènements 22/10/1998 Création 14/11/1998 Publication au Journal Officiel 17/09/2007 Enregistrement INSEE 15/02/2021 Dernière déclaration 01/04/2021 Dernier évènement INSEE 17/08/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Enseignement culturel Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Activité NAF 85.52ZEnseignement culturel Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Fontaine-la-Mallet : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie