CERVANTES

Activité

Mission

promouvoir toutes les actions de mise en valeur du patrimoine architectural et naturel des 81 communes adhérentes à la communauté de communes "Terroir de Caux" ; exprimer son avis sur les atteintes dont il pourrait faire l'objet, en particulier, s'agissant d'implantations de générateurs d'énergie, à raison de leur impact esthétique et de leurs nuisances éventuelles ; ester en justice et contribuer à l'information des personnes concernées ou intéressées ; exprimer son point de vue auprès des instances régulières et des personnalités élues et jouer le rôle de relais de l'opinion publique sans prise de position politique

Commune

Belleville-en-Caux (76890)

Domaine

  • comités de défense, de sauvegarde

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W761002940

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 761S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.