GROUPEMENT PALUEL-FAUVILLE

Active Paluel 2009-03-23
M

Mission

mise à disposition auprès de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; aide et conseil en matière d'emploi et de gestion des ressources humaines ; groupement à but non lucratif ; fonctionnement dans le champ de la Convention Collective du sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Paluel (76450)

Associations de Paluel

Siège INSEE

HAMEAU DE CONTEVILLE, 76450 PALUEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W761002379
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
511772873
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

groupement d'achats, groupement d'entreprises

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr