AMICALE DES PROFESSEURS DU COLLEGE GEORGES BRAQUE Active Dieppe Multisports scolaire W761000703 Créée en 2004 PRATQUE D'ACTIVITES SPORTIVES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dieppe (76200) Identifiants RNAW761000703 HIST.0761006987 Historique Créée le 05/10/2004, dernière déclaration le 05/10/2004 4 évènements 05/10/2004 Création 05/10/2004 Dernière déclaration 06/11/2004 Publication au Journal Officiel 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.