ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE ALEXANDRE DUMAS
Activité
Mission
faire partager des activités physiques et sportives à des élèves volontaires en vue de l'intégration à leur formation au fait culturel que constitue le sport par sa connaissance et sa nature, de ses caractéristiques officiellement établies, de sa diversité d'expression et des conditions de sa pratique (note de service n°87-379 du 1er décembre 1987, volume ix, article 936-0) ; permettre un apprentissage de la vie associative par l'exercice de responsabilités et par l'engagement des élèves dans l'organisation des activités de l'association (note de service n°87-379 du 1er décembre 1987 l'organisation du sport scolaire dans les associations sportives des établissements du second degré) ;
Commune
Dieppe (76371)
Domaine
associations multisports scolaires ou universitaires
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : faire partager des activités physiques et sportives à des élèves volontaires en vue de l'intégration à leur formation au fait culturel que constitue le sport par sa connaissance et sa nature, de ses caractéristiques officiellement établies, de sa diversité d'expression et des conditions de sa pratique (note de service n°87-379 du 1er décembre 1987, volume ix, article 936-0) ; permettre un apprentissage de la vie associative par l'exercice de responsabilités et par l'engagement des élèves dans l'organisation des activités de l'association (note de service n°87-379 du 1er décembre 1987 l'organisation du sport scolaire dans les associations sportives des établissements du second degré) ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 76
Préfecture :
Sous Préfecture : Dieppe
Identifiant annonce : 202500271950
Numéro de l'annonce : 1950
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W761003976
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 2882
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 761S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03