CHEMINS EN PAYS DE BRAY

Active Forges-les-Eaux 2004-12-14
M

Mission

REHABILITER, DEVELOPPER, DEFENDRE ET SAUVEGARDER LES CHEMINS COMMUNAUX RURAUX ET SENTIERS, LA LIBERTE DE CIRCULATION, PROTEGER LEUR MILIEU NATUREL DANS LEUR GLOBALITE ET LEUR DIVERSITE, EN TOUT LIEUX ET TOUTES COMMUNES DU PAYS DE BRAY ET PRENDRE TOUT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Forges-les-Eaux (76440)

Associations de Forges-les-Eaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W761000664
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0761007034
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 761S

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr