CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE NORMANDIE

Active Sotteville-lès-Rouen 1993-09-15
M

Mission

CONSERVATION DE SITES D'INTERET BIOLOGIQUE, ECOLOGIQUE ET GEOLOGIQUE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sotteville-lès-Rouen (76300)

Associations de Sotteville-lès-Rouen

Siège INSEE

4 RUE NICEPHORE NIEPCE, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763001028
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
394098792
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
39409879200036
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?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763013770
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

protection de sites naturels

NAF : Gest. des jardins botaniques et zoolog. et des réserv. naturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr