M
Mission
DETENIR LA PROPRIETE DE LA CHAPELLE DE BELLOZANE ASSURER LA CONSERVATION ET L'ENTRETIEN DE LA CHAPELLE FAMILIALE DE BELLOZANE MONUMENT DU XVIIIè SIECLE DE SON CAVEAU ET DES TOMBES QU'IL RENFERME ; ASSURER L'UTILISATION DE LA CHAPELLE POUR LA PRATIQUE
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Quatre Rivières en Bray
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Commune & Contact
Commune
Brémontier-Merval (76220)Associations de Brémontier-Merval
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W761000626
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0761003411
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr