ASSOCIATION SAUVEGARDE DE L'EGLISE DE SAINT-SAMSON Active La Ferté-Saint-Samson Monuments historiques W761004875 Créée en 1962 restauration de l'église de Saint-Samson, commune de la Ferté-Saint-Samson Contact EMAIL...@orange.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège La Ferté-Saint-Samson (76440) Identifiants RNAW761004875 HIST.2028 Historique Créée le 01/12/1962, dernière déclaration le 20/12/2023 4 évènements 01/12/1962 Création 20/12/1962 Publication au Journal Officiel 20/12/2023 Dernière déclaration 04/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.