ASSOCIATION POUR LE CANNABIDIOL, LES TERPÈNES ET L'INNOVATION DANS LA VAPE EN EUROPE

Activité

Mission

organiser les relations économiques entre producteurs et distributeurs de e-liquide pour favoriser le développement de la filière, notamment dans le cadre des prochaines évolutions réglementaires nationales et européennes concernant le CBD ; coordonner des programmes de recherche pour une meilleure connaissance de la vaporisation, de sa production à sa consommation, qu'il s'agisse de sécurité, d'environnement, de sciences, ou de technologie ; définir une charte avec des normes de qualité et d'auto-régulation pour les producteurs, transformateurs et revendeurs d'e-liquides, pour par exemple garantir un niveau de sécurité maximale aux usagers et professionnels ; développer des campagnes d'information sur la vaporisation auprès du grand public, des pouvoirs publics et des professionnels

Commune

Paris (75017)

Domaine

  • association à but commercial, développement économique

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751249598

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03