ALLIANCE CATHOLIQUE SAVOISIENNE Active Montreuil Droits civiques W751024533 835322942 Créée en 1905 défense des intérêts religieux moraux et materiels des Savoyards Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Montreuil (93100) 60 RUE DE ROME, 75008 PARIS Identifiants RNAW751024533 SIREN835322942 HIST.24533 Historique Créée le 10/07/1905, dernière déclaration le 25/09/2024 6 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 10/07/1905 Création 10/07/1905 Enregistrement INSEE 10/07/1905 Dernier évènement INSEE 25/09/2024 Dernière déclaration 14/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 25/09/2024 / Modification 25/09/2024 Modification Transfert du siège : 76 boulevard de Chanzy, 93100 Montreuil Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.