COMITE DES FETES DE CHAVANNAZ Active Chavannaz Comités des fêtes W743006800 Créée en 1991 creation d'animations diverses. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chavannaz (74270) Identifiants RNAW743006800 HIST.0743002605 Anciennes informations Historique Créée le 08/10/1991, dernière déclaration le 21/04/2026 4 évènements 08/10/1991 Création 23/10/1991 Publication au Journal Officiel 21/04/2026 Dernière déclaration 05/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.