STIMUL'USSES Active Frangy Comités des fêtes W743000438 751170473 Créée en 1978 favoriser l'accès à la culture et organiser des évènements culturels Contact WEBstimul-usses.commairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Frangy Siège Frangy (74270) CHEF LIEU, 74270 FRANGY Identifiants RNAW743000438 SIREN751170473 HIST.0743001443 Historique Créée le 30/03/1978, dernière déclaration le 17/05/2022 6 évènements 30/03/1978 Création 09/04/1978 Publication au Journal Officiel 01/05/2012 Enregistrement INSEE 01/05/2012 Dernier évènement INSEE 17/05/2022 Dernière déclaration 02/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Frangy : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune