ASSOCIATION DE SURVEILLANCE DES COMBES DE ROCHENOIRE

Active Saint-Jean-de-Maurienne 2000-01-01
M

Mission

faire executer les travaux pour proteger les proprietes 'des plans' sous la surveillance d'autorite competente.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-de-Maurienne (73300)

Associations de Saint-Jean-de-Maurienne

Contact

#

Identifiants

RNA
W733004936
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0733000547
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-05-23
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  • Ancien titre : ASSOCIATION SYNDICALE DE DEFENSE DES PROPRIETES CONTRE LES DEPREDATIONS OCCASIONNEES PAR LES TORRENTS DE ROCHENOIRE
  • Nouveau titre : ASSOCIATION DE SURVEILLANCE DES COMBES DE ROCHENOIRE
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 733S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

groupements de salariés à caractère syndical

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr