M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
FAIRE EXECUTER LES TRAVAUX POUR PROTEGER LES PROPRIETES 'DES PLANS' SOUS LA SURVEILLANCE D'AUTORITE COMPETENTE.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73300)#
Identifiants
Identifiant
733S0733000547
Copié !
Historique
0733000547
Copié !
RNA
W733004936
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 733S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.