ASSOCIATION PAROISSIALE D'AUSSOIS NOTRE DAME DE LA PAIX
Activité
Mission
faciliter le fonctionnement d'organismes poursuivant un but éducatif, culturel, social ou charitable, notamment en mettant â leur disposition les immeubles et meubles qui leurs sont nécessaires ; possession, gestion, entretien, aménagement desdits immeubles, prise à bail de tous biens meubles et immeubles situés sur la paroisse d'Aussois, nécessaire aux buts ci-dessus ; établissement et entretien de rapports suivis avec les associations ayant un but analogue
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ASSOCIATION PAROISSIALE D'AUSSOIS NOTRE DAME DE LA PAIX
Nouveau titre : ASSOCIATION NOTRE DAME DE LA PAIX D'AUSSOIS
Nouvel objet : encourager et animer la vie religieuse dans le village en lien avec la Paroisse ; pérenniser les coutumes ancestrales, religieuses, spirituelles du village d'Aussois et encourager de nouvelles initiatives ; entretenir et mettre en valeur les sites et édifices religieux du territoire d'Aussois ; la possession, la gestion, l'entretien, l'aménagement des dits immeubles, la prise à bail de tous biens, meubles et immeubles situés sur le territoire d'Aussois nécessaires aux buts ci-dessus ; participer financièrement et techniquement à ces diverses actions dans la mesure de ses possibilités, mais surtout être un lanceur d'alerte pour pérenniser la patrimoine religieux de la commune, veiller à l'entretien et à la mise en valeur des divers sites religieux du territoire ; faciliter le fonctionnement d'organismes poursuivant un but éducatif, cultuel, social ou caritatif, notamment en mettant à leur disposition les immeubles et meubles qui leurs sont nécessaires ; l'établissement et l'entretien de rapports suivis avec les associations ayant un but analogue, notamment l'association inter paroissiale de Modane, Fourneaux, Aussois et à tous les groupements de même esprit et à toute oeuvre à buts similaires, qui se trouvent sur le territoire d'Aussois
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 73
Préfecture :
Sous Préfecture : Saint-Jean-de-Maurienne
Identifiant annonce : 202600091716
Numéro de l'annonce : 1716
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W733000193
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0733000742
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 733S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Reprise
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03