ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE SCELLÉENS Active Sceaux-sur-Huisne Collections patrimoine W722005911 Créée en 2024 pROTECTION DES MONUMENTS SCELLEENS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sceaux-sur-Huisne (72160) Identifiants RNAW722005911 Historique Créée le 02/11/2024, dernière déclaration le 02/11/2024 4 évènements 02/11/2024 Création 02/11/2024 Dernière déclaration 12/11/2024 Publication au Journal Officiel 12/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collections patrimoine Collections patrimoine 010005collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.