HISTOIRE ET PATRIMOINE BERUSIEN Active Bérus Collections patrimoine W722005923 994087591 Créée en 2025 préserver le patrimoine physique, culturel et historique de la commune Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bérus (72610) 2 RUE PRINCIPALE, 72610 BERUS Identifiants RNAW722005923 SIREN994087591 Historique Créée le 07/01/2025, dernière déclaration le 07/01/2025 6 évènements 07/01/2025 Création 07/01/2025 Dernière déclaration 07/01/2025 Enregistrement INSEE 07/01/2025 Dernier évènement INSEE 14/01/2025 Publication au Journal Officiel 14/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collections patrimoine Collections patrimoine 010005collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.