GROUPEMENT DE TROIS COMMUNES LA ST HUBERT

Active La Vineuse sur Fregande 2022-05-09
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts, la répression du braconnage, la protection de l'environnement et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Vineuse sur Fregande (71250)

Associations de La Vineuse sur Fregande

Contact

#

Identifiants

RNA
W715007285
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 715P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr