ASC BASKET Active La Chapelle-de-Guinchay Basket Club de sport W715001751 497646182 Créée en 2011 club de sport de basket ball Contact WEBascbasket.commairieFICHElachapelledeguinchay.fr/fr/as/881129/97333/asc-basket-ballmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de La Chapelle-de-Guinchay Siège La Chapelle-de-Guinchay (71570) RUE DE LA MAIRIE, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY Identifiants RNAW715001751 SIREN497646182 SIRET49764618200012 Historique Créée le 11/08/2011, dernière déclaration le 28/07/2025 6 évènements 24/08/2001 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 11/08/2011 Création 20/08/2011 Publication au Journal Officiel 28/07/2025 Dernière déclaration 27/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de La Chapelle-de-Guinchay : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie