BASKET CLUB DE SAINT MARTIN BELLE ROCHE Active Saint-Martin-Belle-Roche Basket Club de sport W715000593 442280251 Employeuse Créée en 1953 pratique du basket Contact EMAIL...@gmail.comAfficherFICHEsaintmartinbelleroche.fr/fiche_associations_sportives.aspxmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Saint-Martin-Belle-Roche Siège Saint-Martin-Belle-Roche (71118) RUE DES SPORTS, 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE Identifiants RNAW715000593 SIREN442280251 HIST.0715000853 Historique Créée le 17/08/1953, dernière déclaration le 21/07/2025 6 évènements 17/08/1953 Création 26/09/1953 Publication au Journal Officiel 01/01/1990 Enregistrement INSEE 28/08/2015 Dernier évènement INSEE 21/07/2025 Dernière déclaration 21/07/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Effectif salarié 3 à 5 salariés / 2024 3 à 5 salariés tranche 02Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Saint-Martin-Belle-Roche : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie