COMITE SOCIAL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHARNAY LES MACON

Dissoute Charnay-lès-Mâcon 1969-05-16
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-06-15.

CREATION ET DEVELOPPEMENT D'INSTITUTIONS D'ENTRAIDE ET D'ASSISTAN-CE SUSCEPTIBLES D'AMELIORER LES CONDITIONS MATERIELLES ET MORALES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Charnay-lès-Mâcon (71001)

Associations de Charnay-lès-Mâcon

Contact

#

Identifiants

RNA
W715000450
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0715001362
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dissolution
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 715P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.