M
Mission
osyndiquer les proprietaires cultivateurs et habitants de la com mune ainsi que les etrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des proprietes et des recoltes
Domaines
- préservation de la faune sauvage 👉 Bresse Louhannaise Intercom'
- chasse 👉 Bresse Louhannaise Intercom'
@
Commune & Contact
Commune
Simard (71330)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W714001513
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0714000135
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 714S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1950-12-27
Activité
préservation de la faune sauvage
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr