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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SIMARD

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

OSYNDIQUER LES PROPRIETAIRES CULTIVATEURS ET HABITANTS DE LA COM MUNE AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

SIMARD (71330)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 714S0714000135

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0714000135

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W714001513

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 714S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W714001513

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun