ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE LA DIANE

Active Savigny-en-Revermont 1923-04-20
M

Mission

Le developpement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, la protection de l'environnement et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'associationpossèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échages ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Savigny-en-Revermont (71580)

Associations de Savigny-en-Revermont

Siège INSEE

39190 ROTALIER

Contact

#

Identifiants

RNA
W714000740
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778415786
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0714001531
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 714S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Environnement, cadre de vie

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr