M
Mission
suivi des obligations techniques administratives et des incidences financières en matière d'assainissement collectif ou individuel sur la commune de La Genête ; suivi des travaux d'extension du réseau collectif de La Genête et de son financement équitable ; suivi de toutes les questions relatives à la protection de l'environnement en général
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Terres de Bresse
@
Commune & Contact
Commune
La Genête (71290)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W714000090
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 714S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr